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Marques déposées par C & A FRANCETODO
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C A MODE LA VIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C A MODE LA VIE
C & A FRANCE, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
1571455
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2010
C A MODE LA VIE de C & A FRANCE

Présentation de la marque C A MODE LA VIE

Déposée le 23 janvier 1990 par C & A FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C A MODE LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C & A FRANCETODO domicilié(e) 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2152200) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2152200) - France.

La marque C A MODE LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C A MODE LA VIE est expirée depuis le 23 janvier 2010.

C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO , (Marque figurative) , LOUIS CHAMBRAY , C&A , CHRISTINE RIBES , PREMIER PLAN , COINCIDENCE , JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A , VICTOR DE CESSIEU , NOTRE ENVIE DU MOIS


C & A FRANCE, société en commandite simple - 41, avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2152200) - France - SIREN 662051275


APPLIMA S.A. - (dossier no 2152200) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 21 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49829 - Publication au BOPI 1990-09-21

Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484859 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1999 n°2152200 - Publication au BOPI 1999-09-08

Inscription le 15 octobre 2009 - Concession de licence n°508107 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

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